Acceptation et utilisation

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Section 01

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Section 02

Champ d'application des services

Ce site fournit des informations et des conseils en matière de coaching d'affaires. Les services offerts ne constituent pas des conseils juridiques ou financiers.

03
Scope of use

Paiements et conditions commerciales

Aucun paiement n'est requis pour accéder aux informations disponibles sur ce site. Les modalités de paiement pour d'éventuels services seront précisées dans des communications ultérieures.

Reference document WIPO
04
Payments and cancellations

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales applicables aux services fournis seront déterminées au cas par cas et communiquées aux utilisateurs concernés.

Reference document HCCH
Internal conditions

Use, ownership, and limitation clauses

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05

Propriété intellectuelle

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06

Clause de non-responsabilité

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